CERTIFICAT INDIVIDUEL Produits Phytosanitaires (CERTIPHYTO ...

Venez suivre une formation afin d'obtenir le CERTIFICAT INDIVIDUEL Produits Phytosanitaires ( CERTIPHYTO ou CERTIBIOCIDE) !

Formation continue pour adultes.

Conditions d'admission

Etre décideur (chef d'entreprise ou exploitant agricole, chef d'équipe), opérateur (salarié applicateur), vendeur en jardinerie

Le certificat individuel est un document national délivré à des personnes physiques...

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Site : http://www.mfr-uzes.com

CERTIFICAT INDIVIDUEL Produits ... - mfr-uzes.com

Venez suivre une formation afin d'obtenir le CERTIFICAT INDIVIDUEL Produits Phytosanitaires ( CERTIPHYTO ou CERTIBIOCIDE) !

Formation continue pour adultes.

Conditions d'admission

Etre décideur (chef d'entreprise ou exploitant agricole, chef d'équipe), opérateur (salarié applicateur), vendeur en jardinerie

Le certificat individuel est un document national délivré à des personnes physiques...

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Arrêté du 08/12/11 relatif aux prescriptions générales ...

Recherche

Arrêté du 08/12/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2910-C de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (installations de combustion consommant exclusivement du biogaz produit par une seule installation de méthanisation soumise à déclaration sous la...

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Date: 2017-09-30 07:59:26
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : produits naturels pour augmenter l'energie / produit naturel pour l'energie / produit d'entretien naturel / produit d'entretien ecologique professionnel / produit d'entretien industriel ecologique

Dossiers CHSCT : La prévention des risques professionnels ...

Accueil  > Protections collectives - Organisation - Ergonomie  > Risque chimique

La prévention des risques professionnels des détergents et désinfectants.

Les produits détergents et désinfectants sont très largement utilisés. Toutes les opérations d'entretien et de nettoyage y font appel,

pour débarrasser des surfaces inertes de toutes souillures visibles et inactiver ou tuer les...

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Date: 2017-09-30 15:16:49
Site : http://www.officiel-prevention.com

Thèmes liés : duree de stockage par rapport a la nature du produit / stockage par rapport a la nature du produit / trouver produits nature's plus / produit nature's plus / produits chimiques dangereux pour la sante

Arrêté du 29/03/04 relatif à la prévention des risques ...

Arrêté du 29/03/04 relatif à la prévention des risques présentés par les silos de céréales, de grains, de produits alimentaires ou de tout autre produit organique dégageant des poussières inflammables

(JO n° 78 du 1er avril 2004)

NOR : DESP0430052A

Arrêté du 23 février 2007 (JO du 13 mars 2007)

Vus

La ministre de l'écologie et du développement durable,

Vu le code de...

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Date: 2017-10-25 21:06:47
Site : https://aida.ineris.fr

Thèmes liés : produits alimentaires dangereux pour la sante / duree de stockage par rapport a la nature du produit / stockage par rapport a la nature du produit / produit d'entretien ecologique / produit d entretien ecologique

Transport de produits sanguins Labiles pour la transfusion ...

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Transport de Sang

Chaque jour, des milliers de Produits Sanguins Labiles (PSL) et de tubes échantillons sont transportés par des entreprises spécialisées dans ce type de transport, mais également par le personnel de l'établissement de soins ou par le personnel des Etablissements de Transfusion Sanguine (ETS).

Le transport des PSL est une étape critique dans la chaine...

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Date: 2017-04-29 14:18:21
Site : http://www.toutsurlatransfusion.com

Thèmes liés : duree de stockage par rapport a la nature du produit / stockage par rapport a la nature du produit

Arrêté du 14/01/00 relatif aux prescriptions générales ...

Arrêté du 14/01/00 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2662 (Stockage de polymères [matières plastiques, caoutchouc, élastomères, résines et adhésifs synthétiques)

(JO n° 35 du 11 février 2000 et BO du 20 mars 2000)

NOR : ATEP0090028A

Arrêté du 5 juin 2001 (JO...

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Date: 2017-10-25 13:31:34
Site : https://aida.ineris.fr

Thèmes liés : produit d'entretien naturel / definition d un produit naturel / stockage par rapport a la nature du produit / duree de stockage par rapport a la nature du produit

Arrêté du 14/01/00 relatif aux prescriptions générales ...

Arrêté du 14/01/00 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2662 (Stockage de polymères [matières plastiques, caoutchouc, élastomères, résines et adhésifs synthétiques)

(JO n° 35 du 11 février 2000 et BO du 20 mars 2000)

NOR : ATEP0090028A

Arrêté du 5 juin 2001 (JO...

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Date: 2017-09-30 00:56:54
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Thèmes liés : produit d'entretien naturel / definition d un produit naturel / stockage par rapport a la nature du produit / duree de stockage par rapport a la nature du produit

Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le ...

Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le marché des produits biocides

(JOCE n° L 123 du 24 avril 1998)

Texte abrogé par l'article 96 du Règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 depuis 1er septembre 2013. (JOUE n° L 167 du 27 juin 2012).

Texte modifié par :

Directive n° 2008/77/CE de la Commission du 25 juillet 2008 (JOUE n° L 198...

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Date: 2017-09-30 09:03:04
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Thèmes liés : definition d'un produit biologique / produit biocide type 18 / produit biocide de type 19 / definition produit biocide / liste type produits biocides

Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le ...

Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le marché des produits biocides

(JOCE n° L 123 du 24 avril 1998)

Texte abrogé par l'article 96 du Règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 depuis 1er septembre 2013. (JOUE n° L 167 du 27 juin 2012).

Texte modifié par :

Directive n° 2008/77/CE de la Commission du 25 juillet 2008 (JOUE n° L 198...

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Date: 2017-10-25 23:52:42
Site : https://aida.ineris.fr

Thèmes liés : definition d'un produit biologique / produit biocide type 18 / produit biocide de type 19 / definition produit biocide / liste type produits biocides

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

I.1. Dispositions générales

(art. 414 et 415, L. 1)

§ 1. Les dispositions légales en matière d'accise s'appliquent à l'électricité et aux produits énergétiques repris à l'article 415, § 1er, L. 1.

Ces produits énergétiques et l'électricité sont définis par référence aux codes de la nomenclature combinée du tarif douanier commun en vigueur le 1er janvier 2002.

§ 2. De manière...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Thèmes liés : produits naturels pour augmenter l'energie / produit naturel energetique / produit naturel pour l'energie / produits bio lea nature / definition d un produit naturel

Gestion des déchets radioactifs en France — Wikipédia

Plan national de gestion des matières et des déchets nucléaires[ modifier | modifier le code ]

En France, la gestion des déchets radioactifs est planifiée via un « Plan national de gestion des matières et des déchets nucléaires » (PNGMDR [4] ) [5] , mis à jour tous les 3 ans. Ce plan prévoit une gestion différentiée des déchets, adaptée à leur dangerosité et durée de « vie...

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Date: 2017-10-22 11:03:17
Site : https://fr.wikipedia.org

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